Bonjour,
Je vous adresse le compte-rendu de la dernière réunion du Conseil municipal de Reyrieux du 21 mai 2012. Bonne lecture, cordialement.
Lionel LE DOUCE
Directeur Général des Services
Mairie de Reyrieux
105, Grande rue
01600 REYRIEUX
dgs@reyrieux.fr
Tél. 04 74 08 95 24
Fax 04 74 08 95 21
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 MAI 2012
Présents
LISBERNEY, OLLIER, MM. BERGERET, CLAME, Mme PEYSSONNEL, M. PALCZYNSKI, Mme
NOYERIE, M. VALADOUX, Mme GAULARD, Mme BENNIER, Mme MERMET et M. BOULON.
: M. le Maire, Mmes GILETTO, CACHAT, MM. DESPRAT, DUTRUC, CHEYNET, Mmes VIAL,
Absents
COMTE.
: Mmes MARIAUD et CHATAIN, MM. DURIAT, DUMONT, SAMOU, LUDIER, EYRAUD et
Pouvoirs
:
M. DURIAT qui a donné pouvoir à M. BERTHAUD
M. DUMONT qui a donné pouvoir à M. CHEYNET
M. SAMOU qui a donné pouvoir à M. DUTRUC
M. LUDIER qui a donné pouvoir à Mme VIAL
M. EYRAUD qui a donné pouvoir à Mme MERMET
La séance est ouverte à 20h05 et selon l’article L. 2121-15 du CGCT, Monsieur DESPRAT est élu à
l’unanimité secrétaire de séance, tandis que Monsieur LE DOUCE, Directeur général des services, assiste à la
séance en tant qu’auxiliaire sans participer aux délibérations.
Monsieur le Maire reprend l’ordre du jour de la séance avant de proposer l’adoption du compte-rendu du
Conseil du 2 avril dernier, lequel est validé à l’unanimité, en prenant en compte une information consécutive à
une question de Monsieur BOULON sur l’emprunt : le Crédit Mutuel avait bien envoyé une offre, mais hors des
délais impartis.
1. ADMINISTRATION GENERALE
·
Délégation d’attributions du Conseil municipal au MaireDepuis la réunion du mois d’avril dernier, Monsieur le Maire a signé 2 nouveaux contrats dans le cadre
de l’application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
-Achat de fournitures administratives auprès d’ateliers protégés (ADAPEI de l’Ain – minimum 500 €
TTC et maximum 1 000 € TTC). Madame BENNIER énonce que ce type d’achat pourrait être étendu aux
produits d’entretien, Monsieur le Maire n’y voit pas d’inconvénient, même si les tarifs proposés sont bien au
dessus de ceux du marché.
-Aménagement de plateaux sécuritaires rue du Collège (EIFFAGE – 38 870 € TTC). Monsieur
DUTRUC précise qu’il y en aura un à la descente et un autre à la remontée de cette rue.
Par ailleurs, une concession d’une durée de 15 années a été vendue, le Conseil prenant acte à l’unanimité
de ce rapport.
·
Approbation d’un avenant à la DSP de la restauration scolaireDepuis plusieurs années, les conditions initiales du cadre du contrat d’affermage du service public de la
restauration scolaire signé en 2005 ont évolué et après consultation d’un juriste, il a semblé judicieux, sous la
forme d’un avenant, de prendre en compte les changements intervenus depuis lors.
En effet, à partir de la rentrée de 2008, le rythme scolaire a été modifié, passant de 5 à 4 jours, les
enfants de 3 ans ont été acceptés et enfin, un gros investissement effectué par l’association aurait dû l’être par la
commune. Par ailleurs, des divergences d’interprétation portaient sur la primauté ou non, de la convention sur les
annexes.
Les Français se sont exprimés en masse, plutôt qu’au poids de longs discours, faisons appel au choc de quelques photos. A Reyrieux chef-lieu de canton, l’on a beaucoup voté 2575 sur 3029 inscrits et 2441 exprimés, 134 blancs et nuls : 947 Hollande, 1494 Sarkozy. A Civrieux 860 sur 967 inscrits et 826 exprimés, 34 blancs et nuls : 273 Hollande, 553 Sarkozy.
